La taxe sur la valeur ajoutée - Exercices

La taxe sur la valeur ajoutée – Exercices

Fiscalité d’entreprise : la taxe sur la valeur ajoutée – Exercices. Série d’exercices corrigés sur la taxe sur la valeur ajoutée TVA (Économie université – TD)

Exercice :(Fiscalité d’entreprise : la taxe sur la valeur ajoutée – Exercices)

La société Copo est une société d’emballage et de commercialisation de produits divers. Son chiffre d’affaires pour l’année 2013 se ventile comme suit :

  • Ventes au Maroc : 500 000 DH
  • Ventes à l’export : 100 000 DH
  • Ventes de produits de première nécessite (farine, sucre, etc.) : 50 000 DH
  • Travaux d’études effectués pour l’équipement d’une société au Maroc : 20 000 DH
  • Cession d’un fonds de commerce à une société marocaine : 80 000 DH
  • Location nue d’un appartement : 12 000 DH
  • Redevances sur brevet concédé à une filiale implantée au Maroc : 30 000 DH

Pour les mois de janvier, février et mars 2014, la société a réalisé les opérations suivantes :

Janvier

  • Vente de produits électroniques au Maroc 80 000 DH
  • Vente de produits à l’export 36 000 DH
  • Frais généraux globaux à l’ensemble des activités 10 000 DH
  • Achat de produits électroniques destinés à la vente 35 700 DH TTC
  • Achat de cartons d’emballage 7 000 DH
  • Achat d’une machine 10 000 DH
  • Achat d’une voiture de tourisme 95 000 DH
  • Facture d’eau et d’électricité 3 500 DH
  • Facture du traiteur relative à une réception 22 000 DH TTC

Février

  • Vente d’appareils électroménagers au Maroc 320 000 DH
  • Achat d’un lot d’appareils électroménagers destinés à l’export 25 600 DH
  • Frais de publicité 12 000 DH
  • Location nue d’un appartement 1 500 DH
  • Frais de réparation de la voiture de tourisme 1 230 DH
  • Frais de déplacement du dirigeant 2 500 DH TTC
  • Achat de produits de première nécessité 3 500 DH

Mars

  • Achat d’une camionnette de livraison 19 500 DH
  • Acquisition d’un micro-ordinateur en espèces 12 500 DH
  • Vente d’appareils électroménagers 180 000 (TTC) dont 40 000 à l’étranger

T.A.F :

  1. Déterminer le prorata de déduction de l’année 2014
  2. Calculer la TVA trimestrielle due par la société
Correction de l’exercice
  1. Prorata (2014)

= [(500 000 + 100 000 + 20 000 + 30 000) × 1,2]/[780 000 + 80 000 + 12 000 + 50 000]

= 84,6 %

2. TVA trimestrielle due ?

TVA facturée (janvier/février et mars)

= (80 000 × 0,2) + (320 000 × 0,2) + [((180 000 − 40 000)/1,2) × 0,2)

= 16 000 + 64 000 + 23 333

= 103 333

TVA récupérable sur immobilisation

= (10 000 × 0,2) + (19 500 × 0,2 × 84,6%) + [(12 500 × 0,2 × 84,6%) × 0,5%]

= 2 000 + 3299,4 + 1057,5

= 6357

TVA récupérable sur charges

= (10 000 × 0,2 × 84,6%) + [(35 700/1,2) × 0,2] + (7 000 × 0,2) + (3 500 × 0,07 × 84,6%) + (25 600 × 0,2) + (12 000 × 0,2)

= 16 769

TVA trimestrielle due = 103 333 − 6 357 − 16 769 = 80 207 DH

Cliquer ici pour télécharger Fiscalité d’entreprise : la taxe sur la valeur ajoutée – Exercices corrigés pdf S4

Cliquer ici pour télécharger la correction

Vous pouvez aussi consulter :

Ayoub Matioui

Economiste de formation et professeur d'économie ; avec l'aide de mon équipe, nous aidons les étudiants et élèves en difficulté concernant la compréhension des cours entretenus en classes. Aussi, nous mettons en place une stratégie d'orientation pour les étudiants souhaitant développer leurs connaissances acquises et voulant se projeter dans le monde de la communication et de l'information.

Voir tous les articles de Ayoub Matioui →

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *